Les statuts
du
club d'éducation canine"
Le Méchtii "
( Rue de la Chevée - 6747 Meix-Le-Tige - Commune de Saint-Léger )
Entre:
1. DERLET Daniel, ouvrier domicilié à Meix-le-Tige, 6747, rue de
Rachecourt, 14,
de nationalité Belge.
2. SCHMIT Francine, sans profession
domiciliée à Meix-le-Tige, 6747, rue de
Rachecourt, 14, de nationalité
Belge.
3. BARBIER Jean-Michel, régent en
éducation physique domicilié à Longeau,6780,
rue
Champêtre, 25, de nationalité belge.
Il
a été convenu de constituer une association sans but lucratif ainsi qu'il
suit:
Art.1. L'association dénommée "Ecole d'éducation canine Le
Méchtii" aura son siège à 6747 Meix-le-Tige rue de Rachecourt,14. Le
terrain est situé rue de la Chevée près du château d’eau
La durée de l’Association est
illimitée
L’année sociale se termine le 31
décembre de chaque année mais exceptionnellement, elle
se terminera la première année le 31 décembre 1999.
Art.2. L'association a pour objet, l'éducation et la sociabilité
des chiens de toutes races.
Art.3. Le nombre de membre ne peut être inférieur à trois, leur
admission est décidée par le conseil d'administration.
Leur cotisation est fixée par le
conseil d'administration sans pouvoir dépasser 125 (cent vingt-cinq)euros
par an.
Le conseil d'administration peut
admettre des "membres adhérents". Ceux-ci ne sont pas associés au
sens de la loi, leurs droits et obligations seront déterminés par un règlement
d'ordre intérieur, arrêté par le conseil d'administration.
Art.4. L’assemblée générale est compétente pour les points déterminés
aux art. 4 et 12 de la loi.
Elle se réunit au moins une fois
par an, elle est convoquée et elle fonctionne conformément aux art. 5 à 8, 12
et 20 et suivants de la loi.
Elle peut prendre des résolutions
en dehors de l'ordre du jour.
Les membres peuvent se faire représenter
par un autre membre et/ou un non membre à l'assemblée.
Les mandataires ne peuvent représenter
qu'un seul membre.
Les membres et les tiers ayant un
intérêt légitime peuvent obtenir copie des décisions de l'assemblée générale
signée par deux administrateurs.
Art. 5. L'association est gérée par un conseil d'administration
composé de trois membres nommés par l'assemblée générale pour une durée de
six ans et en tout temps révocable par elle.
Art. 6. Le conseil d'administration peut représenter et engager
l'association, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans tous
les actes judiciaires et extra judiciaires, y compris les actes de disposition
et pour tout ce qui ne relève pas de la compétence de l'assemblée générale.
Le conseil d'administration est par
conséquent compétent pour passer tout acte, mobilier ou immobilier, vendre et
acheter , prêter et emprunter , faire toute opération commerciale
et
bancaire, donner hypothèque même avec clause de voie parée, donner main levée
hypothécaire en un mot, engager valablement l'association en toutes
circonstances de la manière la plus large.
Envers les tiers, il suffit pour
que l’association soit valablement représentée, des signatures réunies de
deux administrateurs sans que ceux-ci doivent justifier d'aucune procuration ou
délibération spéciales.
Le conseil peut en outre, déléguer
tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs et même à
des tiers.
Art. 7. Chaque année, le conseil d'administration doit, à
l'occasion de l'assemblée générale annuelle, rendre compte de sa gestion au
cours de l'année écoulée.
Art. 8. Après dissolution, le patrimoine de l'association sera
affecté après transformation en nature ( nourriture ou matériel ) au refuge
de la S.R.P.A. du Wolberg à Autelbas.
Art. 9. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans ces statuts, les
dispositions de la loi du 27 juin 1921 seront d'application.
Art.11. Le club est géré par un comité directeur de 3 membres
les trois premier cités.
Ensuite,
il se compose d’un comité de
fonction qui se compose de 5 membres qui sont:
- Derlet Daniel rue de Rachecourt
14 Meix-le-Tige 6747 président
- Schmit Francine même adresse
vice-présidente
- Barbier Jean-Michel rue Champêtre
25 Longeau6780 secrétaire
- Lichtfus Jean-René rue Nasfeld22
Aubange
6790 trésorier
-
Blaise Alain Chemin des Epérires
42 Florenville 6820 secrétaire-adjoint
Ces membres sont élus pour une durée
de 5 ans, le
comité est renouvelable par tiers tout les 3 ans,
mais président et secrétaire
ne peuvent être sortant la même année.
Si par suite d’incidents quelconque
le nombre des membres du comité était inférieur à 3,le comité élira alors
un ou plusieurs membres remplaçant
pour achever le mandat.
Art.12. Assemblée générale et extraordinaire.
L’assemblée
générale se tiendra dans le courant du mois de décembre sur convocation envoyée
au moins 15 jours à l’avance comprenant les différent points à l’ordre du
jour.La
vérification des comptes sera à l’ordre du jour. Pour l’assemblée extraordinaire il
suffit
que
le comité le décide ou qu’ un tiers des membres ayant droit de vote le
demande pour qu’elle ait lieu.
Art.13. Modification.
Toutes
modification devras être approuvée par l’assemblée générale à une
majorité des 2/3 des membres présents ensuite communiquée au secrétariat
de l’AdD endéans les 30 jours de son acceptation.
Art. 14 Aucune pénalité
ne peut être prononcée par le comité ou l'assemblée générale sans que
l'intéressé n'ait été invité à présenter sa défense.
La personne frappée d'une pénalité en
sera avisée par lettre recommandée et sera de la même manière avertie de son
droit d'appel.
Fait
à Meix-le-Tige en 5 (cinq) exemplaires le 28 novembre 1998
DERLET
Daniel
SCHMIT Francine
BARBIER Jean-Michel